LE CONSEIL DES DROITS DE L'HOMME SE PENCHE SUR LE PROCESSUS DE RENFORCEMENT INSTITUTIONNEL

Le Conseil des droits de l'homme a entamé aujourd'hui, lors d'une brève séance plénière tenue en milieu d'après-midi, l'examen de la question de son renforcement institutionnel. Le Conseil a ensuite poursuivi cet examen dans le cadre d'une séance informelle.

Le Président du Conseil, M. Luis Alfonso de Alba du Mexique, a présenté un «texte du Président» sur le renforcement institutionnel en soulignant que ce texte est le fruit d'un long processus de négociations qui se sont poursuivies au fil des semaines au sein des groupes de travail chargés des différents aspects du processus de renforcement institutionnel. Le Président a expliqué que ce document s'efforce de remédier à certaines lacunes qui pouvaient subsister dans la version antérieure du texte s'agissant des questions à l'étude, l'objectif étant de trouver une solution acceptable pour tous avant le 18 juin prochain. Le texte traduit une vision conjointe et commune sur les questions qui ont été confiées au Conseil aux fins du renforcement institutionnel; il fera l'objet d'annexes, a souligné M. de Alba. Le Président a indiqué que beaucoup de travail reste à faire, s'agissant notamment de la proposition concernant l'élaboration d'un code de conduite à l'intention des titulaires de mandats. Notant que le Groupe africain avait préparé une nouvelle version de ce projet de code de conduite, le Président a estimé que ce fait témoigne d'une grande volonté de concilier les positions de toutes les délégations. Il a proposé que le Conseil aborde au plus vite, dans le cadre notamment de séances informelles, cette question ainsi que les questions relatives aux procédures spéciales et à l'ordre du jour. Il a ajouté qu'en cas de besoin, le Conseil pourrait tenir des réunions samedi et dimanche.

Le représentant de l'Algérie, au nom du Groupe africain, a pour sa part présenté des observations s'agissant du projet de résolution relatif à un code de conduite à l'intention des détenteurs de mandats du Conseil des droits de l'homme. Il a tout d'abord remercié les États membres et les organisations non gouvernementales qui ont participé aux consultations ouvertes qui ont été organisées sur ce thème. L'objectif est ici de promouvoir la position morale et la crédibilité des experts du Conseil, a souligné le représentant algérien. Il s'agit de poser clairement des limites de bon sens à ne pas franchir, a-t-il ajouté. Il ne s'agit pas de promouvoir les intérêts du Groupe africain, mais bien ceux des Nations Unies en général, a-t-il assuré. C'est pour cela que les négociateurs se sont efforcés de tenir compte de toutes les observations formulées, dans un esprit de recherche de consensus et de partenariat. Cette initiative ne doit pas être vue comme un acte offensif, mais bien comme l'instauration d'un dialogue dans la recherche d'un consensus.

Le Conseil des droits de l'homme se réunira demain matin, à partir de 11 heures, dans le cadre d'une séance officieuse, afin de poursuivre l'examen de la question du renforcement institutionnel. La prochaine séance plénière publique sera annoncée ultérieurement. Le Conseil doit conclure les travaux de sa première année de fonctionnement le lundi 18 juin, date à laquelle l'actuel bureau et le tiers de ses membres sont sortants.


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