LE COMITÉ CONSULTATIF DU CONSEIL DES DROITS DE L'HOMME SE RÉUNIT À GENÈVE DU 22 AU 26 FÉVRIER 2016

Le Comité consultatif du Conseil des droits de l'homme tiendra sa seizième session du 22 au 26 février 2016 en salle XX du Palais des Nations, à Genève.

Créé en 2008 par le Conseil des droits de l'homme (résolution 5/1) et composé de dix-huit experts siégeant à titre individuel, le Comité consultatif fait fonction de groupe de réflexion pour le Conseil; il lui fournit, à sa demande, des services d'experts sous la forme d'études et d'avis étayés par des recherches. Dans l'exercice de son mandat, il veille à établir des relations d'interaction avec les États, les institutions nationales des droits de l'homme, les organisations non gouvernementales et d'autres entités de la société civile.

Parmi les questions dont l'étude lui a été confiée par le Conseil des droits de l'homme, figure celle des activités des fonds rapaces et leurs incidences sur les droits de l'homme (résolution 27/30 du Conseil), au sujet de laquelle le Comité poursuivra sa réflexion entamée à sa précédente session d’août 2015. À la présente session, le Comité examinera le projet de rapport d’étape (A/HRC/AC/16/CRP.1) qui sera présenté au Conseil à sa trente-troisième session. Le Comité doit en outre poursuivre la réflexion qu’il a entamée en février 2015 sur les enfants et adolescents migrants non accompagnés (résolution 29/12). Le Comité examinera dans ce contexte le projet de rapport d’étape sur la problématique mondiale des enfants et adolescents migrants non accompagnés et des droits de l’homme (A/HRC/AC/16/CRP.3) en vue de soumettre le rapport au Conseil à sa trente-troisième session. Enfin, le Comité doit poursuivre la réflexion qu’il a entamée en février 2015 sur la discrimination à l'égard des personnes atteintes de la lèpre (résolution 29/5). Il examinera dans ce contexte le rapport préliminaire sur l’application des principes et directives en vue de l’élimination de la discrimination à l’égard des personnes touchées par la lèpre et des membres de leur famille (A/HRC/AC/16/CRP.2).

Durant cette seizième session, le Comité examinera les documents de réflexion élaborés par ses membres concernant les régimes régionaux de protection des droits de l’homme (mécanismes de protection); l’approche non matérielle des droits sociaux dans l’optique du développement durable; les jeunes et les droits de l’homme : contribution à la cohésion sociale; la collaboration avec les organisations non gouvernementales et les institutions nationales des droits de l’homme.

À l'ouverture de la session, le lundi 22 février à 11 heures, le Comité élira parmi ses membres son Président et les autres membres de son bureau. Il devra adopter l'ordre du jour et le programme de travail de la session, qui peuvent être consultés sur la page Internet consacrée à la session (voir également l'ordre du jour annoté de la session). Le Comité consultatif entamera ensuite ses travaux sur les questions de fond et les études en cours (voir le calendrier en fin de communiqué). Pour de plus amples informations, veuillez consulter la page Internet consacrée aux travaux du Comité consultatif.

À la clôture des travaux, le vendredi 26 février, le Comité consultatif doit adopter un rapport dans lequel figureront ses recommandations au Conseil des droits de l'homme, qui tient sa prochaine session à partir du 29 février prochain.

Composition du Comité consultatif

Les dix-huit membres du Comité consultatif sont élus par le Conseil en respectant la répartition géographique suivante: 5 membres pour les États d'Afrique; 5 pour les États d'Asie; 2 pour les États d'Europe orientale; 3 pour les États d'Amérique latine et des Caraïbes; et 3 pour les États d'Europe occidentale et autres États. Les membres du Comité consultatif sont élus pour trois ans et ne peuvent se représenter qu'une seule fois.

La composition du Comité consultatif est la suivante (entre parenthèses, le pays de nationalité et l'année d'échéance du mandat – le jour d'échéance étant le 30 septembre): Ibrahim Abdulaziz Alsheddi (Arabie saoudite, 2018); Mohamed Bennani (Maroc, 2017); Laurence Boisson de Chazournes (France, 2017); Mario Luis Coriolano (Argentine, 2018); Laura-Maria Crăciunean (Roumanie, 2017); Hoda Elsadda (Égypte, 2016); Karla Hananía de Varela (El Salvador, 2016); Mikhaïl Lebedev (Fédération de Russie, 2016); Alfred Ntunduguru Karokora (Ouganda, 2016); Kaoru Obata (Japon, 2016); Obiora Chinedu Okafor (Nigéria, 2017); Katharina Pabel (Autriche, 2018); Anantonia Reyes Prado (Guatemala, 2017); Changrok Soh (République de Corée, 2017); Ahmer Bilal Soofi (Pakistan, 2017); Imeru Tamrat Yigezu (Éthiopie, 2018); Yishan Zhang (Chine, 2016); Jean Ziegler (Suisse, 2016).


Programme de travail provisoire

Lundi 22 février
11 heures:	Ouverture de la session, élection du bureau, adoption de l'ordre du jour et organisation des travaux
	Activités des fonds rapaces et leurs incidences sur les droits de l'homme
15 heures:	Activités des fonds rapaces et leurs incidences sur les droits de l'homme
Mardi 23 février
10 heures:	Réunion avec les organisations non gouvernementales (salle XXII)
12 heures:	Enfants et adolescents migrants non accompagnés
15 heures:	Enfants et adolescents migrants non accompagnés
Mercredi 24 février
10 heures:	Discrimination à l'égard des personnes atteintes de la lèpre
15 heures:	Discrimination à l'égard des personnes atteintes de la lèpre
Jeudi 25 février
12 heures:	Examen de nouveaux sujets d'étude et de nouvelles priorités
15 heures:	Examen de nouveaux sujets d'étude et de nouvelles priorités
Vendredi 26 février
11 heures:	Adoption du rapport et de décisions
15 heures:	Adoption du rapport et de décisions
	Séance de clôture