LE COMITÉ CONSULTATIF DU CONSEIL DES DROITS DE L'HOMME TIENT SA ONZIÈME SESSION DU 12 AU 16 AOÛT 2013

Le Comité consultatif du Conseil des droits de l'homme tiendra sa onzième session du 12 au 16 août 2013 en salle XX du Palais des Nations, à Genève.

Les dix-huit experts du Comité consultatif examineront des questions dont l'étude leur a été confiée par le Conseil des droits de l'homme et qui portent sur la promotion et la protection des droits de l'homme après une catastrophe ou un conflit, les effets négatifs de la corruption sur la jouissance des droits de l'homme, le renforcement de la coopération internationale dans le domaine des droits de l'homme. Des rapports sur ces questions doivent être soumis au Conseil des droits de l'homme en juin 2014. Le Comité consultatif poursuivra en outre l'examen de questions dont il reste saisi - intégration d'une perspective de genre, intégration de la perspective des personnes handicapées et promotion d'un ordre international démocratique et équitable - et assurera le suivi de ses rapports déjà soumis au Conseil. Il se penchera enfin sur ses priorités et travaux futurs.

Créé en 2008 et composé de dix-huit experts siégeant à titre individuel, le Comité consultatif fait fonction de groupe de réflexion pour le Conseil; il lui fournit, à sa demande, des services d'experts sous la forme d'études et d'avis étayés par des recherches. Dans l'exercice de son mandat, il veille à établir des relations d'interaction avec les États, les institutions nationales des droits de l'homme, les organisations non gouvernementales et d'autres entités de la société civile.

La séance d'ouverture de la onzième session du Comité consultatif aura lieu lundi 12 août à 11 heures. Le Comité doit adopter son ordre du jour et de son programme de travail avant de porter son attention sur la question de la promotion et protection des droits de l'homme après une catastrophe ou un conflit (résolution 22/16 du Conseil). Ces débats doivent se poursuivre dans l'après-midi.

Le mardi 13 août, le Comité consultatif a prévu d'examiner, le matin, la question du renforcement de la coopération internationale dans le domaine des droits de l'homme (résolution 23/3 du Conseil) et, dans l'après-midi, la question des effets négatifs de la corruption sur la jouissance des droits de l'homme (résolution 23/9 du Conseil).

Le Comité consultatif examinera mercredi après-midi, 14 août, les questions dont il reste saisi et qui portent sur l'intégration d'une perspective de genre, sur l'intégration de la perspective des personnes handicapées et sur la promotion d'un ordre international démocratique et équitable. Il portera également son attention sur le suivi des rapports qu'il a soumis au Conseil des droits de l'homme par le passé, notamment sur les questions relatives à la promotion du droit des peuples à la paix, aux droits de l'homme des paysans, à la promotion des droits de l'homme et des libertés fondamentales par une meilleure compréhension des valeurs traditionnelles de l'humanité, et aux droits de l'homme et les prises d'otages par des terroristes.

Les questions relatives aux méthodes de travail du Comité consultatif doivent être examinées à la mi-journée du jeudi 15 août. Dans l'après-midi, il tiendra un débat sur les travaux qu'il envisage de mener à l'avenir et les «nouvelles priorités» qu'il a identifiées comme objets d'études.

Le jour de clôture de la session, le vendredi 16 août, le Comité consultatif devrait tenir une séance publique à partir de 11 heures pour adopter son rapport, dans lequel figureront ses recommandations au Conseil des droits de l'homme.

La documentation relative à cette session du Comité consultatif – notamment l'ordre du jour provisoire annoté - peut être consultée sur la page Internet de la session.

Composition du Comité consultatif

Les dix-huit membres du Comité consultatif sont élus par le Conseil en respectant la répartition géographique suivante: 5 membres pour les États d'Afrique; 5 pour les États d'Asie; 2 pour les États d'Europe orientale; 3 pour les États d'Amérique latine et des Caraïbes; et 3 pour les États d'Europe occidentale et autres États. Les membres du Comité consultatif sont élus pour trois ans et ne peuvent se représenter qu'une seule fois.

La composition du Comité consultatif est la suivante (le pays de nationalité et l'échéance du mandat figurent entre parenthèses): Saeed Mohamed Al Faihani (Bahreïn, 2015); José Antonio Bengoa Cabello (Chili, 2013); Laurence Boisson de Chazournes (France, 2014); Chung Chinsung (République de Corée, 2013); Mario L. Coriolano (Argentine, 2015); Wolfgang Stefan Heinz (Allemagne, 2013); Latif Hüseynov (Azerbaïdjan, 2014); Alfred Ntunduguru Karakora (Ouganda, 2013); Vladimir Kartashkin (Fédération de Russie, 2013); Obiora Chinedu Okafor (Nigéria, 2014); Katharina Pabel (Autriche, 2015); Anantonia Reyes Prado (Guatemala, 2014); Cecilia Rachel V. Quisumbing (Philippines, 2014); Shigeki Sakamoto (Japon, 2013); Dheerujlall Seetulsingh (Maurice, 2014); Ahmer Bilal Soofi (Pakistan, 2014); Imeru Tamrat Yigezu (Éthiopie, 2015); Mona Zulficar (Égypte, 2013).

Le Comité consultatif est actuellement présidé par M. Heinz. M. Al Faihani, M. Huseynov et Mme Reyes Prado sont Vice-Présidents et M. Okafor est le Rapporteur.


Programme de travail

Lundi 12 août
11 heures Ouverture de la session
Promotion et protection des droits de l'homme après une catastrophe ou un conflit
15 heures (suite)

Mardi 13 août
10 heures Coopération internationale dans le domaine des droits de l'homme
15 heures Effets négatifs de la corruption sur la jouissance des droits de l'homme

Mercredi 14 août
15 heures Intégration d'une perspective de genre; intégration de la perspective des personnes handicapées; ordre
international démocratique et équitable; droit des peuples à la paix; droits de l'homme des paysans; valeurs
traditionnelles de l'humanité; prises d'otages par des terroristes

Jeudi 15 août
Midi Méthodes de travail
15 heures. Nouvelles priorités et recherches futures

Vendredi 16 août
11 heures Examen du rapport de session et clôture des travaux
15 heures (suite)


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