LE CONSEIL DES DROITS DE L'HOMME TIENDRA SA VINGT-TROISIÈME SESSION DU 27 MAI AU 14 JUIN 2013

Le Conseil des droits de l'homme tiendra sa vingt-troisième session ordinaire du 27 mai au 14 juin 2013, en salle XX du Palais des Nations à Genève, pour examiner plus de cent rapports sur des questions diverses. Certains de ces rapports sont thématiques et d'autres portent sur la situation dans 50 pays. Le Conseil sera également saisi du rapport le plus récent de sa commission d'enquête sur la situation en Syrie.

Le Président du Conseil, l'ambassadeur polonais Remigiusz A. Henczel, ouvrira la session le lundi 27 mai à 10 heures. Sa déclaration sera suivie de l'intervention de la Haut-Commissaire des Nations Unies aux droits de l'homme, Mme Navi Pillay, qui rendra compte des activités du Haut-Commissariat depuis la précédente session du Conseil, en mars dernier. Un débat général s'ouvrira dès lundi matin et se poursuivra en début d'après-midi.

Le Conseil doit tenir, jusqu'au lundi 3 juin, des débats interactifs avec seize titulaires de mandats thématiques, qui présenteront leurs rapports annuels ainsi que des rapports sur les missions qu'ils ont effectuées dans certains pays. Il s'agit, dans l'ordre chronologique, des procédures spéciales suivantes (les débats interactifs regroupent à chaque fois deux experts): le Rapporteur spécial sur le droit à la santé et le Rapporteur spécial sur les droits de l'homme des migrants; la Rapporteuse spéciale sur la traite des personnes et la Rapporteuse spéciale sur l'extrême pauvreté; l'Expert indépendant sur les effets de la dette extérieure et le Rapporteur spécial sur l'indépendance des juges et des avocats; le Rapporteur spécial sur les exécutions extrajudiciaires, sommaires ou arbitraires et le Rapporteur spécial sur les personnes déplacées dans leur propre pays; le Groupe de travail sur la question des droits de l'homme et des sociétés transnationales et autres entreprises et le Rapporteur spécial sur le droit de réunion et d'association pacifiques; le Rapporteur spécial sur le droit à l'éducation et l'Experte indépendante sur les droits de l'homme et la solidarité internationale; la Rapporteuse spéciale dans le domaine des droits culturels et le Groupe de travail chargé de la question de la discrimination à l'égard des femmes; le Rapporteur spécial sur la liberté d'opinion et d'expression et la Rapporteuse spéciale sur la violence à l'égard des femmes. Un débat interactif se tiendra par ailleurs le lundi 10 juin avec le Rapporteur spécial sur le racisme; le Conseil sera également saisi du rapport du Groupe de travail intergouvernemental sur l'application effective de la Déclaration et du Programme d'action de Durban. Les rapports du Forum social, du Forum sur les entreprises et les droits de l'homme et du Groupe de travail intergouvernemental sur le droit à la paix seront présentés le 4 juin.

Les situations des droits de l'homme dans certains pays seront examinées à partir du lundi 3 juin dans l'après-midi, en commençant par un débat interactif avec les membres de la commission internationale indépendante d'enquête sur la République arabe syrienne. Suivront, le mardi 4 juin, des débats interactifs avec les Rapporteurs spéciaux chargés des situations des droits de l'homme au Bélarus et en Érythrée. Un débat interactif se tiendra le lundi 10 juin avec le Rapporteur spécial sur la situation dans les territoires palestiniens occupés et un autre avec l'Expert indépendant sur la situation des droits de l'homme en Côte d'Ivoire le 11 juin. Les rapports préparés par le Haut-Commissariat sur l'assistance technique au Soudan du Sud et sur la situation des droits de l'homme au Mali doivent être présentés le 11 juin.

Dans le cadre de sa procédure d'examen périodique de tous les États membres de l'ONU, le Conseil se prononcera sur les documents finaux issus des travaux menés en janvier dernier par son Groupe de travail sur l'Examen périodique universel et qui portent sur les 13 pays suivants: Bahamas, Barbade, Botswana, Burundi, Émirats arabes unis, France, Liechtenstein, Luxembourg, Mali, Monténégro, Roumanie, Serbie et Tonga.

Tout au long de la session, le Conseil tiendra des débats généraux sur divers points de son ordre du jour, en particulier ceux portant sur la promotion et la protection de tous les droits de l'homme, les situations relatives aux droits de l'homme qui requièrent son attention, la situation en Palestine, les mécanismes de protection des droits de l'homme, l'assistance technique et le renforcement des capacités, le racisme.

Le Conseil tiendra aussi son débat annuel d'une journée sur les droits fondamentaux des femmes, à laquelle participera notamment la Représentante spéciale du Secrétaire général chargée de la question des violences sexuelles commises en période de conflit, ainsi que la nouvelle Haut-Commissaire adjointe, Mme Flavia Pansieri. Trois réunion-débats seront en outre organisées sur «les difficultés communes rencontrées par les États dans leurs efforts pour assurer la démocratie et l'état de droit dans l'optique des droits de l'homme», sur «les stratégies de promotion de la question des entreprises et des droits de l'homme dans le système des Nations Unies» et sur la contribution des parlements aux travaux du Conseil et à l'Examen périodique universel.

Les 13 et 14 juin, le Conseil se prononcera sur les projets de décision et de résolution qui lui seront soumis et procèdera, avant la clôture de la session, à la nomination des experts indépendants qui seront chargés d'examiner la situation des droits de l'homme en Haïti et au Mali.

Composition du Conseil

Les 47 États membres du Conseil à sa vingt-troisième session sont les suivants: Allemagne, Angola, Argentine, Autriche, Bénin, Botswana, Burkina Faso, Brésil, Chili, Congo, Costa Rica, Côte d'Ivoire, Émirats arabes unis, Équateur, Espagne, Estonie, États-Unis, Éthiopie, Gabon, Guatemala, Inde, Indonésie, Irlande, Italie, Japon, Kazakhstan, Kenya, Koweït, Libye, Malaisie, Maldives, Mauritanie, Monténégro, Ouganda, Pakistan, Pérou, Philippines, Pologne, Qatar, République de Corée, République de Moldova, République tchèque, Roumanie, Sierra Leone, Suisse, Thaïlande et Venezuela.

Le Président du Conseil est M. Remigiusz A. Henczel (Pologne). Les Vice-Présidents sont M. Iruthisham Adam (Maldives), M. Alexandre Fasel (Suisse), Cheikh Ahmed Ould Zahaf (Mauritanie); et M. Luis Gallegos Chiriboga (Équateur), qui est également Rapporteur du Conseil.

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La documentation relative à la présente session du Conseil, notamment l'ordre du jour annoté (A/HRC/23/1), est disponible sur la page Internet consacrée à la documentation de la
vingt-troisième session du Conseil. Une version actualisée du programme de travail de la session, qui est sujet à changements, est également disponible.

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Les séances du Conseil des droits de l'homme sont retransmises en direct sur le web par la Télévision des Nations Unies , qui met également à disposition des archives. Des photos seront en outre disponibles sur Flikr.

Des comptes-rendus de séances en français et en anglais pourront être consultés sur le site web de l'Office des Nations Unies à Genève.

Contact pour la presse: M. Rolando Gómez, chargé de l'information pour le Conseil des droits de l'homme, Haut-Commissariat aux droits de l'homme: +41.22.917.9711 ou RGomez@OHCHR.org.



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HRC13/052F