LE CONSEIL DES DROITS DE L'HOMME TIENDRA SA VINGTIÈME SESSION DU
18 JUIN AU 6 JUILLET 2012

Le Conseil des droits de l'homme tiendra sa vingtième session ordinaire du 18 juin au 6 juillet 2012 au Palais des Nations à Genève. L'un des points forts de la session sera la mise à jour de ses activités que présentera, le 27 juin, la Commission d'enquête sur la Syrie, en même temps que son rapport sur les événements de Houla conformément au mandat que lui a confié le Conseil à l'issue de sa session extraordinaire du 1er juin dernier.

Au premier jour de la session, la Haut-Commissaire aux droits de l'homme, Mme Navi Pillay, rendra compte des activités du Haut Commissariat, après quoi le Conseil tiendra un débat général sur le rapport annuel de la Haut-Commissaire ainsi que sur les rapports du Haut Commissariat et du Secrétaire général de l'ONU.

Au cours de la première semaine de session, le Conseil tiendra des dialogues interactifs avec les experts des droits de l'homme ci-après: le Rapporteur spécial sur le droit de toute personne de jouir du meilleur état de santé physique et mentale susceptible d'être atteint; le Rapporteur spécial sur le droit à l'éducation; le Rapporteur spécial sur la promotion et la protection du droit à la liberté d'opinion et d'expression; le Rapporteur spécial sur les exécutions extrajudiciaires, sommaires ou arbitraires; le Rapporteur spécial sur le droit de réunion et d'association pacifiques; le Rapporteur spécial sur la promotion et la protection des droits de l'homme et des libertés fondamentales dans la lutte antiterroriste; le Groupe de travail sur la question des droits de l'homme et des sociétés transnationales et autres entreprises; l'Expert indépendant sur les effets de la dette extérieure et des obligations financières internationales connexes des États sur le plein exercice de tous les droits de l'homme, en particulier des droits économiques, sociaux et culturels; la Rapporteuse spéciale sur l'extrême pauvreté et les droits de l'homme; le Groupe de travail chargé de la question de la discrimination à l'égard des femmes, dans la législation et dans la pratique; le Rapporteur spécial sur les droits de l'homme des migrants; la Rapporteuse spéciale dans le domaine des droits culturels; et la Rapporteuse spéciale sur la traite des personnes, en particulier les femmes et les enfants.

Durant sa deuxième semaine de session, le Conseil tiendra sa journée de discussion annuelle sur les droits des femmes, après avoir eu un dialogue interactif avec la Rapporteuse spéciale sur la violence à l'égard des femmes. Il aura également un dialogue interactif avec la Rapporteuse spéciale sur l'indépendance des juges et des avocats. Dans la matinée du vendredi 29 juin, il tiendra en outre une réunion-débat sur la promotion et la protection des droits de l'homme dans un contexte multiculturel, au moyen de la lutte contre la xénophobie, la discrimination et l'intolérance.

Au titre de son point de l'ordre du jour consacré aux situations de droits de l'homme qui requièrent son attention, le Conseil tiendra en outre un dialogue interactif avec la Commission d'enquête sur la situation des droits de l'homme en Syrie, ainsi qu'un dialogue interactif consacré au rapport de la Haut-Commissaire concernant la situation des droits de l'homme au Bélarus. Ces deux dialogues se dérouleront durant la journée du mercredi 27 juin. Seront également présentés et débattus, au titre de ce même point de l'ordre du jour et d'autres points de l'ordre du jour, plusieurs autres rapports émanant en particulier de la Haut-Commissaire, du Haut Commissariat et du Secrétaire général. Le Conseil se penchera également sur les rapports et études du Comité consultatif.

Enfin, au cours de la troisième et dernière semaine de session, le Conseil tiendra un dialogue interactif avec le Rapporteur spécial sur la situation des droits de l'homme dans les territoires palestiniens occupés depuis 1967; avec le Rapporteur spécial sur les formes contemporaines de racisme, de discrimination raciale, de xénophobie et de l'intolérance qui y est associée; et avec l'Expert indépendant sur la situation des droits de l'homme en Haïti. Seront présentés au Conseil et discutés des rapports émanant de la Haut-Commissaire, du Haut Commissariat et du Secrétaire général au sujet de la situation des droits de l'homme en Palestine et dans les autres territoires arabes occupés.

Se tiendront en outre des débats généraux sur le suivi et l'application de la Déclaration et du Programme d'action de Vienne et sur le racisme, la discrimination raciale, la xénophobie et l'intolérance qui y est associée (suivi et mise en œuvre de la Déclaration et du Programme d'action de Durban). Au titre des questions relatives à l'assistance technique et à la création de capacités, le Conseil entendra les présentations de rapports émanant de la Haut-Commissaire et du Secrétaire général, ainsi qu'une présentation du Conseil d'administration du Fonds de contributions volontaires des Nations Unies pour la coopération technique dans le domaine des droits de l'homme.

Les rapports dont sera saisi le Conseil seront disponibles ici. L'ordre du jour annoté et le programme de travail du Conseil pourront être consultés ici.

Au cours de la session, le Conseil se réunira en outre à huis clos à deux reprises afin de se pencher sur sa procédure de plaintes.

Les 5 et 6 juillet, le Conseil se prononcera sur les projets de décisions et de résolutions qui lui seront soumis et procèdera, avant la clôture de la session, à la nomination d'un expert indépendant sur la question des obligations relatives aux droits de l'homme se rapportant aux moyens de bénéficier d'un environnement sûr, propre, sain et durable.

La session se tiendra, comme à l'accoutumée en salle XX du Palais des Nations. Elle débutera lundi 18 juin, à 10 heures.


Composition du Conseil


La composition du Conseil à sa vingtième session est la suivante (le mandat du pays expire le 18 juin de l'année indiquée entre parenthèse): Angola (2013); Arabie saoudite (2012), Autriche (2014); Bangladesh (2012); Belgique (2012); Bénin (2014); Botswana (2014); Burkina Faso (2014); Cameroun (2012); Chili (2014); Chine (2012); Congo (2014); Costa Rica (2014); Cuba (2012); Djibouti (2012); Équateur (2013); Espagne (2013); États-Unis d'Amérique (2012); Fédération de Russie (2012); Guatemala (2013); Hongrie (2012); Inde (2014); Indonésie (2014); Italie (2014); Jordanie (2012); Kirghizistan (2012); Koweït (2014); Libye (2013); Malaisie (2013); Maldives (2013); Maurice (2012); Mauritanie (2013); Mexique (2012); Nigéria (2012); Norvège (2012); Ouganda (2013); Pérou (2014); Philippines (2014); Pologne (2013); Qatar (2013); République de Moldova (2013); République tchèque (2014); Roumanie (2014); Sénégal (2012); Suisse (2013); Thaïlande (2013); Uruguay (2012).

La Présidente du Conseil est Mme Laura Dupuy Lasserre (Uruguay); les vice-présidents sont M. Christian Strohal (Autriche), M. Anatole Fabien Nkou (Cameroun), M. Andras Dékany (Hongrie) et Mme Gulnara Iskakova (Kirghizistan) – qui est également Rapporteuse du Conseil.


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HRC12/061F