La Conférence du désarmement continue ses discussions autour des rapports finals des organes subsidiaires

La Conférence du désarmement a tenu ce matin sa première séance plénière sous la présidence de l’Ambassadeur Paul Empole Efambe de la République démocratique du Congo – une séance au cours de laquelle elle a essentiellement poursuivi ses discussions au sujet des rapports finals des organes subsidiaires, après avoir entendu une déclaration de Mme Mallory Stewart, Secrétaire adjointe du Bureau du contrôle des armements, de la vérification et de la conformité au Département d’État des États-Unis.

Dans sa première intervention en tant que nouveau Président de la Conférence, M. Empole Efambe a exposé à la Conférence les grands défis auxquels est confronté son pays dans le domaine des armements, s’agissant notamment de la problématique des mines antipersonnel ou de la prolifération des armes légères et de petits calibres. Il a par ailleurs indiqué qu’il envisageait de convoquer une séance plénière formelle de la Conférence au mois d’août prochain, au cours de laquelle seraient abordées les questions de désarmement en général et de cybersécurité en particulier. Enfin, il a souligné que la priorité de son mandat et de ses actions serait accordée aux travaux des organes subsidiaires et aux rapports devant être présentés à la plénière.

Dans sa déclaration, la Secrétaire adjointe du Bureau du contrôle des armements, de la vérification et de la conformité au Département d’Etat des États-Unis a notamment exprimé la position des États-Unis sur les questions liées à la sécurité mondiale, avant de condamner la guerre « préméditée, non provoquée et injustifiée » contre l’Ukraine menée par les forces militaires russes.

L’Ambassadeur Yann Hwang de la France a quant à lui pris la parole à l’occasion de la fin de son mandat de Représentant permanent de la France auprès de la Conférence et a fait part de ses réflexions sur son expérience au sein de cette instance. De nombreuses délégations lui ont ensuite rendu hommage et ont souligné la qualité de son travail et de son engagement au sein de la Conférence.

Suite à ces déclarations générales, la Conférence a poursuivi ses discussions au sujet des projets de rapports finals des organes subsidiaires. Les cinq coordonnateurs [desdits organes] ont dans un premier temps fait l’état des lieux des discussions autour de ces textes, avant que de nombreuses délégations ne prennent la parole pour évoquer la suite à donner à ces travaux.

En fin de séance, la Fédération de Russie a souhaité exercer son droit de réponse suite à la déclaration de Mme Stewart, estimant que les États-Unis étaient en grande partie responsable, par leurs actions, de la dégradation de la sécurité mondiale.

La date de la prochaine séance de la Conférence sera communiquée ultérieurement par le Secrétariat.

Aperçu des déclarations

Le Président de la Conférence, l’Ambassadeur Paul EMPOLE EFAMBE de la République démocratique du Congo, a d’emblée indiqué que son pays mène une politique très engagée en ce qui concerne le contrôle d’armes classiques et de destruction massive, ainsi que d’autres questions de désarmement et de non-prolifération. La problématique des mines antipersonnel, de la prolifération des armes légères et de petit calibre, des engins explosifs improvisés et autres armes classiques demeure une préoccupation majeure pour la République démocratique du Congo, a-t-il souligné. Cette situation est à la base de la résistance de certains groupes armés réfractaires – aussi bien étrangers que nationaux – qui se forment et se défont, particulièrement dans la partie orientale du pays, suivant les intérêts et les réseaux de ceux qui les soutiennent, a-t-il expliqué. L’activité des groupes armés est devenue une affaire lucrative avec des complicités à plusieurs niveaux tant à l’intérieur qu’à l’extérieur du pays, a-t-il insisté, ajoutant que ces groupes sont alimentés en armes et munitions et autres effets de guerre nécessaires en échange de minerais et de billets de banque.

Les menaces existantes et émergentes concernant l’utilisation malveillante des technologies de l’information et des télécommunications constituent un réel sujet de préoccupation pour la République démocratique du Congo, a poursuivi M. Empole Efambe. Les pays en développement sont les plus vulnérables dans le domaine du cyberespace et ont grandement besoin d’un renforcement de capacités dans ce domaine, a souligné le Président de la Conférence, indiquant que c’est la raison pour laquelle il envisage de convoquer une séance plénière formelle de la Conférence au mois d’août prochain au cours de laquelle seront abordées les questions de désarmement en général, et de cybersécurité en particulier.

La République démocratique du Congo a notamment adhéré au Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires (TNP) et au Traité de Pelindaba qui fait de l’Afrique une zone exempte d’armes nucléaires ; le pays a par ailleurs signé le Traité sur l’interdiction des armes nucléaires (TIAN) depuis le 20 septembre 2017, a d’autre part rappelé M. Empole Efambe. Pour la République démocratique du Congo, la seule idée de l’existence de ces armes et de toute autre arme de destruction massive devrait déranger les consciences, eu égard au danger que représentent le stockage et la valorisation de l’arsenal nucléaire.

M. Empole Efambe a par ailleurs indiqué que dans le cadre de la poursuite des travaux au sein de la Conférence du désarmement, la priorité de son mandat et de ses actions serait accordée aux travaux des organes subsidiaires et aux rapports devant être présentés à la plénière. Il a relevé qu’à ce jour, aucun rapport final de ces organes n’a encore réuni le consensus. C’est pourquoi la priorité de sa présidence sera accordée au processus de finalisation et d'adoption de ses rapports, a-t-il insisté.

mme Mallory Stewart, Secrétaire adjointe du Bureau du contrôle des armements, de la vérification et de la conformité au Département d’État des États-Unis, a déclaré que tout au long de leur histoire, la Conférence et les organes qui l’ont précédée ont accompli des choses remarquables, notamment la conclusion des négociations du Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires (TNP) en 1968 ; la Convention sur les armes biologiques en 1972 ; la Convention sur les armes chimiques en 1993 ; ou encore le traité d’interdiction complète des essais nucléaires en 1996, entre autres. Ces réalisations n’étaient pas gagnées d’avance et nécessitaient la combinaison d’un débat animé entre la société civile, la communauté des experts et le monde universitaire, et d’une diplomatie astucieuse.
Malgré ces réalisations, force est de reconnaître la détérioration de l’environnement sécuritaire international, a souligné Mme Stewart, avant d’ajouter que, comme l’a dit le Président Biden, il faut s’engager dans une nouvelle ère de « diplomatie implacable ».

Quatre mois après le début de la guerre préméditée, non provoquée et injustifiée contre l’Ukraine menée par les forces militaires russes, la Fédération de Russie continue de bombarder des villes à travers l’Ukraine et de commettre de terribles actes de violence, a poursuivi Mme Stewart. En conséquence, la sécurité européenne est remise en question plus que jamais depuis la Seconde Guerre mondiale. Le recours par la Fédération de Russie à la menace nucléaire est également préoccupante, a souligné Mme Stewart. La diplomatie est le seul moyen de mettre fin à ce conflit, mais la Fédération de Russie n’a montré aucun signe indiquant qu’elle était disposée à s’engager sérieusement dans des négociations, a-t-elle ajouté. Les États-Unis exhortent la Fédération de Russie à cesser immédiatement son invasion brutale et à retirer complètement ses forces militaires et son équipement des frontières internationalement reconnues de l’Ukraine.

S’agissant des discussions au sein des cinq organes subsidiaires, qui se terminent cette semaine, Mme Stewart a relevé qu’elles ont peut-être commencé avec les positions nationales attendues, mais que dans plusieurs cas, elles sont devenues franches et stimulantes. Les États-Unis prendront des mesures concrètes visant à faire progresser l’objectif d’un monde exempt d’armes nucléaires, conformément à leurs engagements au titre du TNP, tout en reconnaissant que l’évolution de l’environnement de sécurité rend cet objectif à la fois plus difficile et plus urgent.

Un traité sur l’arrêt de la production de matières fissiles (traité cut-off) reste une étape essentielle vers la réalisation de l’objectif ultime d’un monde exempt d’armes nucléaires, a continué Mme Stewart. Il est dès lors plus que temps pour la Conférence du désarmement de créer le comité spécial, comme convenu en 1995, afin de négocier un traité non discriminatoire, multilatéral et vérifiable interdisant la production de matières fissiles pour la fabrication d’armes nucléaires ou d’autres dispositifs explosifs nucléaires. Un tel comité devrait voir le jour l’année prochaine, a plaidé Mme Stewart.

En ce qui concerne l’espace, le monde doit être conscient des événements révolutionnaires qui changent le monde et qui se produisent dans ce domaine, a poursuivi Mme Stewart. Les États-Unis estiment que les solutions les plus réalisables et à court terme pour améliorer la stabilité et la sécurité spatiales comprennent l’élaboration de normes de comportement responsable liées à la sécurité dans l’espace.

Le 15 novembre 2021, la Fédération de Russie a mené un test de missile antisatellite dangereux et irresponsable qui a créé un nuage de débris qui mettra en danger les satellites, d’autres objets spatiaux et les vols spatiaux habités pour les années à venir, a d’autre part déclaré Mme Stewart. À la suite de ce test imprudent, le 18 avril, la Vice-Présidente Harris a annoncé que les États-Unis s’engageaient à ne pas effectuer d’essais destructeurs de missiles antisatellites. Les États-Unis estiment que le risque de débris dangereux provenant de ce type d’essais est trop grave et que les impacts potentiels sur les intérêts collectifs dans l’espace sont si importants que les pays ne devraient pas effectuer d’essais destructeurs de missiles à ascension directe.

Mme Stewart a ensuite indiqué que les États-Unis continuent de travailler avec leurs alliés et partenaires pour faire avancer les initiatives qui renforcent la sécurité internationale, renforcent les institutions multilatérales et réduisent les risques.

L’administration Biden-Harris considère que le contrôle des armements et la dissuasion intégrée se renforcent mutuellement et se chevauchent ; ils représentent deux éléments complémentaires au sein d’une stratégie unique et holistique pour prévenir la guerre, éviter la course aux armements et arrêter la propagation des armes nucléaires.

Les Etats-Unis estiment également qu’il faut continuer d’appuyer le traité d’interdiction complète des essais nucléaires et travailler à son entrée en vigueur.

L’Ambassadeur Yann HWANG de la France a indiqué qu’il souhaitait prendre la parole car il s’agit de sa dernière séance en tant que Représentant permanent de la France auprès de la Conférence. Il a affirmé que les nombreuses heures passées dans cette enceinte, les rencontres et les débats ne lui avaient pas donné le sentiment que rien n’était plus possible dans le domaine du désarmement. Tout au contraire : le multilatéralisme est la seule solution, il est indispensable et, tôt ou tard, le monde se retrouvera autour de cette grande idée pour bâtir un monde meilleur, a-t-il déclaré. La misère et la guerre ne sont pas des fatalités mais l’implacable résultat de logiques perverses qu’il s’agit de contrer ensemble, a-t-il insisté. Après avoir fait part de ses réflexions dans le domaine du désarmement, M. Hwang a conclu en insistant sur la chance de pouvoir former, au sein de la Conférence, une communauté de bonne volonté ; même si chacun peu différer sur le « comment », les objectifs sont les mêmes et c’est là, finalement, l’essentiel, a-t-il souligné.

La Conférence est ensuite passée aux discussions autour des travaux des organes subsidiaires.

La République populaire démocratique de Corée a indiqué soutenir les travaux du nouveau Président de la Conférence, notamment dans la recherche d’un consensus autour des rapports des organes subsidiaires.

L’Allemagne a déclaré que sa délégation était prête à poursuivre des discussions constructives autour des rapports des organes subsidiaires.

Le Chili, en tant que coordonnateur de l’organe subsidiaire 3, a indiqué considérer que le mandat des coordonnateurs des organes subsidiaires va bien au-delà de la dernière réunion officielle desdits organes. La délégation chilienne a remercié les délégations pour leurs commentaires et pour les discussions autour du projet de rapport de l’organe subsidiaire 3.

L’Algérie, en tant que coordonnatrice de l’organe subsidiaire 1, a indiqué que cet organe subsidiaire avait entamé les discussions autour de son projet de rapport lors de la dernière séance en tenant compte des positions de chacune des délégations. Cet échange constructif pourrait s’avérer fructueux en vue d’obtenir un compromis, a indiqué l’Algérie, avant de se dire prête à redoubler d’efforts pour obtenir un consensus sur ce texte.

L’Indonésie, en tant que coordonnatrice de l’organe subsidiaire 4, a indiqué que le 20 juin, sa délégation a fait parvenir la version 0 du rapport en vue d’obtenir les contributions de chacun. Une version révisée va être soumise aux délégations afin qu’elle puisse être discutée à l’occasion de la dernière séance de cet organe subsidiaire, prévue cet après-midi.

Le Bélarus, en tant que coordonnateur de l’organe subsidiaire 5, a déclaré que la première version du projet de rapport de cet organe a été distribuée la semaine dernière aux délégations afin qu’il puisse être discuté lors de la dernière séance de l’organe, jeudi prochain.

L’Espagne, en tant que coordonnatrice de l’organe subsidiaire 2, a indiqué que la semaine dernière, lors de la dernière séance de cet organe subsidiaire, les discussions avaient porté sur 23 des 26 chapitres du projet de rapport final. Grâce à l’enthousiasme de la Présidence, les problèmes ont été cernés et des voies semblent avoir été trouvées pour les résoudre. Sous peu, l’Espagne va continuer à recevoir les contributions des délégations afin de tenter d’aboutir à un consensus.

Le Pakistan s’est félicité de l’organisation, en août prochain, par la nouvelle présidence de la Conférence, d’une séance de la Conférence consacrée au thème de la cybersécurité. S’agissant des rapports des organes subsidiaires, le Pakistan estime que les travaux de ces organes doivent se terminer le plus rapidement possible. Ces rapports doivent être exhaustifs et substantiels, a ajouté le Pakistan.

Cuba a déclaré qu’il était vital que les organes subsidiaires fassent la démonstration qu’ils ne sont pas une perte de temps ni un gaspillage de ressources mais bien un mécanisme viable qui permet d’aboutir à des négociations sur des traités liés aux points de l’ordre du jour de la Conférence.

La République de Corée a indiqué qu’il fallait obtenir un consensus aussi bien au sein des organes subsidiaires qu’au sein de la plénière concernant les rapports finals de ces organes. La République de Corée estime que les négociations peuvent continuer par écrit ou au travers de réunions informelles, car il n’est pas possible de convoquer plus de réunions formelles que ne le prévoit la décision qui a créé les organes subsidiaires – à moins de revoir cette décision.

La Chine a estimé que la réunion de la veille des P6+2 et des coordonnateurs des organes subsidiaires a porté ses fruits. La Chine estime que tous les points de vue exprimés doivent être reflétés dans les rapports finals des organes subsidiaires.

Les Pays-Bas ont souligné la difficulté de faire des pas en avant au sein des organes subsidiaires alors que les quatre séances officielles qui leur étaient dédiées à chacun sont terminées. Le problème est de trouver le temps pour continuer les négociations autour des rapports finals de ces organes alors que les vacances arrivent et qu’en août aura lieu la Conférence d’examen du TNP à New-York. Il faut réfléchir à la question d’élargir le mandat des organes subsidiaires afin qu’ils puissent continuer leurs travaux, ont estimé les Pays-Bas.

Cuba a expliqué que pour continuer les travaux des organes subsidiaires, il fallait négocier un nouveau mandat, ce qui demanderait trop de temps. Cuba estime qu’il est possible de continuer à négocier les rapports finals dans le cadre du mandat actuel puisque les organes se réunissent de manière informelle pour obtenir un consensus.

La Bulgarie a apporté son soutien à la déclaration des États-Unis et a remercié l’Ambassadeur de la France pour son travail au sein de la Conférence.

La Fédération de Russie a réagi à la déclaration de la représentante des États-Unis [Mme Stewart], sur les défis liés à la sécurité mondiale. Les États-Unis n’ont pas rappelé les causes de cette situation, a déclaré la Fédération de Russie. Durant de nombreuses années, les États-Unis ont alimenté les tensions régionales et internationales avec des interventions armées dans les affaires internes d’États souverains, a-t-elle ajouté. Les États-Unis ont cherché à obtenir une domination militaire indiscutable face à leurs rivaux géopolitiques et n’ont cessé d’ignorer les intérêts des autres États en matière de sécurité, a poursuivi la délégation russe, affirmant qu’il y a de nombreuses raisons de douter que les États-Unis maintiennent la stabilité mondiale et garantissent la sécurité mondiale comme le prétend la représentante des États-Unis. Cela fait longtemps que les États-Unis pratiquent des plans de projection de forces dans n’importe quelle région du monde, a insisté la délégation russe, affirmant que les États-Unis ont des plans de frappes nucléaires éclairs pour porter des coups contre des infrastructures militaires sur n’importe quel point du globe. Cela n’a rien avoir avec la sécurité des Etats-Unis, a ajouté la délégation russe ; il s’agit d’une menace armée contre certains États pris individuellement et contre l’ensemble de la communauté internationale, a-t-elle affirmé. Tout ceci amène à la dégradation des traités internationaux, a-t-elle souligné.

La Fédération de Russie a par ailleurs affirmé qu’il y avait des activités biologiques des États-Unis en Ukraine. Elle a en outre dénoncé une volonté des États-Unis de mener des activités biologiques dans le domaine militaire. La Fédération de Russie a aussi regretté la volonté des États-Unis de discréditer l’initiative de la Chine et de la Fédération de Russie visant à empêcher le déploiement d’armes dans l’espace. La Fédération de Russie a par ailleurs affirmé que les États-Unis violaient le TNP, s’agissant de missions communes effectuées dans le cadre de l’OTAN durant lesquelles des armées d’États non dotés d’armes nucléaires sont formés à l’utilisation de ces armes.

La République islamique d’Iran a souligné qu’elle ne soutenait pas le principe de l’« approbation tacite » s’agissant des rapports finals des organes subsidiaires.

Les États-Unis ont souhaité exercer leur droit de réponse suite à la déclaration de la Fédération de Russie. Ils ont dénoncé la longue liste d’allégations, y compris des « affirmations insensées » formulées par la Fédération de Russie. Les Etats-Unis ont assuré respecter pleinement leur engagement en matière de non-prolifération.

Le Président de la Conférence a relevé que le mandat de coordonnateur des organes subsidiaires ne s’arrêtait pas après la série de quatre réunions prévue par la décision de la Conférence portant création de ces organes. Les coordonnateurs ont le mandat de poursuivre leurs travaux et doivent l’exercer afin d’arriver à un consensus sur les rapports finals, a affirmé M. Empole Efambe.

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