4 months 3 weeks ago
Fil d'Ariane
Accueil
Le Comité contre la torture achève les travaux de sa quatre-vingt-unième session
22 novembre 2024
Compte rendu de séance
Le Comité contre la torture a clos ce matin les travaux de sa quatre-vingt-unième session, qui se tenait à Genève depuis le 28 octobre dernier et au cours de laquelle il a examiné les rapports présentés par le Cameroun, la Jordanie, le Koweït, la Mongolie, la Namibie et la Thaïlande au titre…
5 months ago
Fil d'Ariane
Accueil
Le Comité contre la torture se penche sur le suivi de ses observations finales et des plaintes ainsi que sur la question des représailles
18 novembre 2024
Compte rendu de séance
Le Comité contre la torture s'est penché, ce matin, sur le suivi des observations finales qu’il adopte à l'issue de l'examen des rapports des États parties en vertu de l'article 19 de la Convention contre la torture et autres peines ou…
5 months ago
Fil d'Ariane
Accueil
Examen du Cameroun au Comité contre la torture : le respect des garanties fondamentales, les conditions de détention, ainsi que la compétence – jugée « extrêmement large » - des tribunaux militaires sont au cœur du dialogue
14 novembre 2024
Compte rendu de séance
Le Comité contre la torture a examiné, hier matin et cet après-midi, le rapport présenté par le Cameroun au titre de la Convention contre la torture et…
5 months ago
Fil d'Ariane
Accueil
Le Comité contre la torture célèbre le quarantième anniversaire de la Convention contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants
14 novembre 2024
Compte rendu de séance
Le Comité contre la torture a célébré ce matin le quarantième anniversaire de l’adoption, le 10 décembre 1984, de la Convention contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants.…
5 months ago
Fil d'Ariane
Accueil
Examen de la Mongolie au Comité contre la torture : la définition de la torture, les garanties procédurales, les conditions de détention et des allégations de torture retiennent l’attention des experts
13 novembre 2024
Compte rendu de séance
Le Comité contre la torture a examiné, hier matin et cet après-midi, le rapport présenté par la Mongolie au titre de la Convention contre la torture et autres peines ou…
5 months 1 week ago
Fil d'Ariane
Accueil
Examen de la Jordanie au Comité contre la torture : la définition de la torture, la détention administrative, ainsi que le respect des garanties de procédure et du principe de non-refoulement sont au cœur du dialogue
07 novembre 2024
Compte rendu de séance
Le Comité contre la torture a examiné, hier matin et cet après-midi, le rapport présenté par la Jordanie au titre de la Convention contre la torture et autres…
5 months 2 weeks ago
Fil d'Ariane
Accueil
Examen de la Namibie au Comité contre la torture : l’absence de définition de la torture et les conditions de détention figurent au nombre des préoccupations des experts
31 octobre 2024
Compte rendu de séance
Le Comité contre la torture a examiné, hier matin et cet après-midi, le rapport présenté par la Namibie au titre de la Convention contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou…
5 months 2 weeks ago
Fil d'Ariane
Accueil
Examen du Koweït devant le Comité contre la torture : la définition de la torture, les garanties procédurales, la surpopulation carcérale, la situation des Bidoune au cœur du dialogue
30 octobre 2024
Compte rendu de séance
Le Comité contre la torture a examiné, hier matin et cet après-midi, le rapport présenté par le Koweït au titre de la Convention contre la torture et autres peines ou traitements cruels,…
5 months 3 weeks ago
Fil d'Ariane
Accueil
Le Comité contre la torture ouvre les travaux de sa quatre-vingt-unième session
28 octobre 2024
Compte rendu de séance
Le Comité contre la torture a ouvert ce matin les travaux de sa quatre-vingt-unième session, qui se tiendra à Genève jusqu’au 22 novembre prochain et pendant laquelle il examinera successivement les rapports présentés par les six pays suivants au titre de la Convention contre la torture et autres…
8 months 3 weeks ago
Fil d'Ariane
Accueil
Le Comité contre la torture clôt les travaux de sa quatre-vingtième session
26 juillet 2024
Compte rendu de séance
Le Comité contre la torture a clos ce matin les travaux de sa quatre-vingtième session, qui se tenait à Genève depuis le 8 juillet dernier et au cours de laquelle il a examiné les rapports présentés par la Côte d’Ivoire, l’Equateur, la République de Corée et la Türkiye au titre de la Convention…
